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Marques déposées par la société SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON
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DOMAINE DE CLAIRE FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CLAIRE FONTAINE
SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON

Numéro de dépôt :
99797665
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE CLAIRE FONTAINE

Déposée le 2 juin 1999 par la société SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE CLAIRE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la société SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON domicilié(e) 30210 LEDENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 880 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON - France.

La marque DOMAINE DE CLAIRE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CLAIRE FONTAINE est expirée depuis le 2 juin 2009.

SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES GRANDS PINS , DOMAINE DE FIGUIERE


SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON - 30210 LEDENON - France - SIREN 775880651


SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation de Mr BARREJohn : demeurant à 30210 REMOULINS. Exactement dénommée : Domaine de Claire Fontaine.